Déposée le 30 juillet 1999 par CADORET Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « L.Com.M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est CADORET Jean-François, domicilié(e) Route de Verberie, 60700 Pontpoint - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CADORET Jean-François - France.
La marque L.Com.M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CADORET Jean-François - Route de Verberie, 60700 Pontpoint - France
CADORET Jean-François - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sac à main, de voyage d'écoliers articles de bourrellerie Meubles ; glaces (miroirs), cadres Literie (à l'exception du linge) Objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques. Récipient pour l'emballage en matière plastiques. Vêtement (habillement) Chaussures Chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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